Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            H-dépôt 1 2 N 83 / H-dépôt 1 2 N 6 / H-dépôt 1 2 N 10 Ormoy (labourage) 1790-1922

            Présentation du contenu :

            Labourage, aliénation : note de renseignements, extraits des délibérations de la commission administrative, affiche, acte notarié (1920). Labourage de la Malmaison, amodiation : correspondance, cahier des charges, extraits des délibérations de la commission administrative, baux (1814-1876).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Activité : cession / location

            Lieu : Ormoy (Yonne, France) / Malmaison (Ormoy, Yonne, France)